L'assurance dans l'airsoft
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L'assurance dans l'airsoft
L'airsoft et l'assurance :
En matière d'airsoft, l'assurance dont vous aurez besoin est une responsabilité civile (RC), qui vous protégera de tous les dommages que vous occasionnerez aux tiers selon l'article 1382 du code civil bien connu de tous normalement puisqu'il stipule que tout dommage que vous causerez à autrui devra être réparé. La responsabilité civile sert donc à couvrir ce risque qui est non négligeable en matière d'airsoft puisque nous propulsons de petites billes qui peuvent avoir la mauvaise idée de percuter un tiers qui n'est pas protéger ou un joueur qui à enlevé sa protection faciale….. sans parler des risques inhérents à cette activité à savoir que vous cassiez quelque chose sur un terrain d'autrui , que vous détérioriez son terrain de quelque manière que ce soit.
En matière de responsabilité civile, il faut bien distinguer deux possibilités:
1) La pratique occasionnelle d'un sport avec des amis engagera, généralement, la responsabilité civile vie privée de votre contrat habitation. Si il s'agit bien d'une activité occasionnelle pratiquée exceptionnellement hors cadre fédération ou club c'est votre assurance RC personnelle qui prendra le relais. (ex: match de foot entre amis).
2) La responsabilité civile de votre contrat habitation ne pourra pas fonctionner pour la participation à une compétition sportive y compris entraînements et essais, si elle nécessite une autorisation administrative préalable, se déroule en tout ou partie sur la voie publique, ou se déroule sous l'égide d'une fédération. De la même manière, les activités sportives exercées dans les associations, clubs, Fédérations qui ont assuré leurs adhérents sont exclues de la garantie. En cas de doute, retenez ce principe de base: la loi oblige toute personne qui cause un dommage à un tiers, à le réparer, dans la mesure où il en est déclaré responsable. Donc, si vous causez un dommage à un tiers en pratiquant un sport il faudra trouver un assureur pour rembourser ce dommage. Ce sera, soit votre assureur personnel habitation, soit celui de la fédération, du club ou de l'association.
La situation de l'airsoft :
L'airsoft n'est pas un sport, en effet il n'est en aucune façon soumise à l'égide d'une fédération quelconque , en revanche de plus en plus de teams commencent à se développer et décident de devenir des associations.C'est ici que se situe le problème de savoir si une assurance est nécessaire ou non. Lorsque vous pratiquer l'airsoft simplement en vous retrouvant sur un terrain alors que vous ne faites partie d'une association vous serez considérez comme des joueurs occasionnels et vous devez donc vous reporter au cas n°1 évoqué plus haut.En revanche lorsque vous faites partie d'une association, le problème est tout autre. C'est l'association qui est responsable de ses membres lorsque ceux-ci pratiquent l'airsoft sur un terrain quelconque. Si problème il y a, l'association en temps que personnalité morale va être mise en cause et au travers d'elle son président !En effet l'association est responsable de ses adhérents lorsque ceux-ci sont dans ses cadres, c'est à dire lorsqu'ils pratiquent dans les manifestations organisées pas l'association.En conséquence, avoir une assurance pour une association d'airsoft n'est pas une obligation mais est très fortement recommandée, et cela surtout dans le respect de l'engagement du président qui donne déjà de son temps et de son énergie et la moindre des chose c'est qu'il ne puisse pas être attaqué pour des motifs pécuniaires auquel cas plus personne ne voudrait prendre des responsabilités.
En matière d'airsoft, l'assurance dont vous aurez besoin est une responsabilité civile (RC), qui vous protégera de tous les dommages que vous occasionnerez aux tiers selon l'article 1382 du code civil bien connu de tous normalement puisqu'il stipule que tout dommage que vous causerez à autrui devra être réparé. La responsabilité civile sert donc à couvrir ce risque qui est non négligeable en matière d'airsoft puisque nous propulsons de petites billes qui peuvent avoir la mauvaise idée de percuter un tiers qui n'est pas protéger ou un joueur qui à enlevé sa protection faciale….. sans parler des risques inhérents à cette activité à savoir que vous cassiez quelque chose sur un terrain d'autrui , que vous détérioriez son terrain de quelque manière que ce soit.
En matière de responsabilité civile, il faut bien distinguer deux possibilités:
1) La pratique occasionnelle d'un sport avec des amis engagera, généralement, la responsabilité civile vie privée de votre contrat habitation. Si il s'agit bien d'une activité occasionnelle pratiquée exceptionnellement hors cadre fédération ou club c'est votre assurance RC personnelle qui prendra le relais. (ex: match de foot entre amis).
2) La responsabilité civile de votre contrat habitation ne pourra pas fonctionner pour la participation à une compétition sportive y compris entraînements et essais, si elle nécessite une autorisation administrative préalable, se déroule en tout ou partie sur la voie publique, ou se déroule sous l'égide d'une fédération. De la même manière, les activités sportives exercées dans les associations, clubs, Fédérations qui ont assuré leurs adhérents sont exclues de la garantie. En cas de doute, retenez ce principe de base: la loi oblige toute personne qui cause un dommage à un tiers, à le réparer, dans la mesure où il en est déclaré responsable. Donc, si vous causez un dommage à un tiers en pratiquant un sport il faudra trouver un assureur pour rembourser ce dommage. Ce sera, soit votre assureur personnel habitation, soit celui de la fédération, du club ou de l'association.
La situation de l'airsoft :
L'airsoft n'est pas un sport, en effet il n'est en aucune façon soumise à l'égide d'une fédération quelconque , en revanche de plus en plus de teams commencent à se développer et décident de devenir des associations.C'est ici que se situe le problème de savoir si une assurance est nécessaire ou non. Lorsque vous pratiquer l'airsoft simplement en vous retrouvant sur un terrain alors que vous ne faites partie d'une association vous serez considérez comme des joueurs occasionnels et vous devez donc vous reporter au cas n°1 évoqué plus haut.En revanche lorsque vous faites partie d'une association, le problème est tout autre. C'est l'association qui est responsable de ses membres lorsque ceux-ci pratiquent l'airsoft sur un terrain quelconque. Si problème il y a, l'association en temps que personnalité morale va être mise en cause et au travers d'elle son président !En effet l'association est responsable de ses adhérents lorsque ceux-ci sont dans ses cadres, c'est à dire lorsqu'ils pratiquent dans les manifestations organisées pas l'association.En conséquence, avoir une assurance pour une association d'airsoft n'est pas une obligation mais est très fortement recommandée, et cela surtout dans le respect de l'engagement du président qui donne déjà de son temps et de son énergie et la moindre des chose c'est qu'il ne puisse pas être attaqué pour des motifs pécuniaires auquel cas plus personne ne voudrait prendre des responsabilités.
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